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smileys/home.gifBienvenue au Club - Conditions générales

Extrait du règlement intérieur adopté en 2019

1 - Esprit du Club : les membres du Club doivent considérer qu’ils appartiennent à une collectivité amicale où la vie à bord en équipage est aussi importante que l’apprentissage de la manœuvre, de la technique et de la navigation. Une participation bénévole aux activités de la vie associative est toujours appréciée.

2.1 – Les personnes participant aux activités du GCI (embarquement, stage ou cours de formation...) doivent être membres de l’association GCI. Pour cela, elles peuvent soit s’être inscrites au GCI directement à titre individuel, soit appartenir à une association avec laquelle le GCI a conclu une convention de partenariat et devenir membre du GCI à ce titre. L’adhésion est valable un an jusqu'à la fin de l'année en cours. Toutefois, pour les nouveaux adhérents, les cotisations acquittées à compter du 1er septembre sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année suivante. Mais les licences de la Fédération Française de Voile (FFV) sont par année calendaire et doivent être renouvelées à chaque début d'année.
Le Club a souscrit pour ses adhérents une assurance responsabilité civile.
2.2 - Tout adhérent, doit être en possession d’une licence FFV (« club » ou « passeport voile » ou « autres titres de la FFV» ) à jour. Les licences FFV offrent :
. une garantie complémentaire à la responsabilité civile citée ci-dessus
. une assurance individuelle accident
. des garanties complémentaires qui peuvent être également souscrites.
2.3 -  Les adhérents majeurs ou les représentants légaux pour les enfants mineurs doivent fournir au GCI au moment de l'adhésion un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la voile habitable et attester savoir nager 50m.
Ils s'engagent à informer le chef de bord de toute pathologie ou allergie dont les conséquences peuvent se trouver aggravées par un recours médical en mer. Il est impératif d'apporter les médicaments correspondant au traitement en cours.
2.4 - Pour participer aux activités nautiques du GCl, les personnes mineures doivent être accompagnées par un représentant légal, Préalablement à leur inscription, elles doivent obtenir l'accord du responsable de l'activité.

3 - Le chef de bord est bénévole. ll atteste avoir pris connaissance du règlement intérieur, de la charte du Chef de Bord du GCI et du DSl. ll contribue comme les équipiers aux frais divers de la croisière.
Les équipiers sont placés sous la responsabilité du chef de bord et doivent respecter les consignes données par celui-ci. Il est en droit de débarquer un équipier dont l’attitude irait à l’encontre des consignes de sécurité du club.

5.1 – L'inscription à une activité (embarquement, stage, cours...) est prise en compte après le règlement d'un acompte d'au moins 30%. Le solde de l'embarquement doit être obligatoirement réglé 1 mois avant le début du stage ou de la croisière. Si l'inscription est faite moins d'un mois avant le début de l'activité, le règlement complet est exigé.
Sauf indication contraire, les prix des embarquements ne comprennent pas les frais divers (nourriture, consommables, frais de port, gazoil, transport jusqu’au bateau et retour).
5.21 - L’annulation de l'embarquement par le club, entraînera le remboursement des sommes versées pour l'embarquement, sans dommages et intérêts. Dans la mesure du possible, d'autres embarquements seront proposés. L'adhésion et la licence FFV ne sont pas remboursées.
5.22 - Tout désistement d'un adhérent à une activité doit être signalé, au plus tôt, au GCI par mail ou par courrier. Les avoirs financiers engagés seront prioritairement reportés sur une autre activité dans l'année. En cas de désistement, sans report possible, le GCI conserve :

  • Le montant de l'acompte réglé pour I' activité ;
  • La totalité du montant versé pour I' activité, si le désistement est signalé moins de 30 jours avant le début de I' activité ;

Dans tous les cas, le montant de l'adhésion et de la licence reste acquis et ne peuvent faire l'objet d'aucun remboursement.
Aussi est-il est fortement recommandé à l'adhérent de souscrire une assurance annulation pour raison de force majeure.
5.3 - Toute défection ou abandon en cours de croisière ou de stage ne donne droit à aucun remboursement. Il en est de même en cas de débarquement d'un adhérent décidé par le chef de bord, justifié par des comportements incompatibles avec le bon déroulement de I' activité.
5.4 - Les programmes de croisière peuvent être modifiés en fonction des conditions météorologiques.
 


Date de création : 11/03/2007 16:06
Dernière modification : 01/05/2019 12:11
Catégorie : Bienvenue au Club
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